Publication
Le site Internet accessible à l’URL www.habside.fr est édité par la société SAS PERIMMO sous le nom commercial HABSIDE. Société par action simplifiée au capital de 400 000 €. Siège social situé 25 rue des Phocéens – 13002 Marseille. Inscrite au Registre du Commerce et des Société de Paris sous le numéro 419 541 503 RCS Marseille. Téléphone : +33 0(4) 91 32 28 28. Directeur de la publication : Stéphane PEREZ, Président Directeur Général. Responsables de la rédaction : Delphine Gineste, Directrice Générale / Laetitia Romeuf, Responsable Communication. Contact : contact@habside.fr. Hébergeur / Création et Conception du site : Marsatwork DOT.
Avertissement légal
Conditions générales d’utilisation
En accédant au présent site et aux informations qu’il contient, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. HABSIDE se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Ce site est soumis à la loi française
La majorité des contenus et services du présent site est proposée en français. Ce site, est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients de HABSIDE, qu’aux non-clients. Certains de ces produits et services sont susceptibles d’être réservés aux clients domiciliés sur le territoire français. L’utilisateur est informé que l’utilisation du réseau Internet ne garantit pas le secret des correspondances ; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et/ou outils.
Informations mises à disposition
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif, est non contractuel et est sujet à modifications sans préavis. HABSIDE, éditeur du site, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils de qualité, mais ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du présent site. Malgré tous les soins apportés, un certain nombre de risques est inhérent à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Dès lors, HABSIDE ne peut pas garantir l’exactitude, la fiabilité et le caractère complet des informations figurant sur le présent site et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et mises à jour, des inexactitudes et/ou de la présence d’un virus lors de l’accès au présent site. Le présent site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par la société HABSIDE. L’existence, sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. Par conséquent, il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de HABSIDE ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. De même, HABSIDE ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du site (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). L’utilisateur est le seul et unique responsable de l’usage des informations figurant sur le présent site et des conséquences qui pourraient en découler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises sur la base de ces informations.
Tarification
L’accès au présent site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.
Informatique et libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, les internautes sont informés que des données à caractère personnel les concernant font l’objet d’un traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles sont destinées à HABSIDE en tant que responsable du traitement, ainsi qu’à toute société du groupe auquel appartient HABSIDE et/ou partenaires contractuels et/ou commerciaux.
Les demandes d’information précédées de la mention (*) ont un caractère obligatoire ; à défaut d’être renseignées, les attentes des internautes ne pourraient être satisfaites. Les internautes disposent selon les cas d’un droit d’accès, d’opposition pour motif légitime ou à la prospection commerciale ainsi que de rectification, de complément, de mise à jour, de verrouillage et de suppression des données inexactes ou incomplètes en écrivant à HABSIDE – 25 rue des Phocéens – 13002 Marseille.
Droits de Propriété intellectuelle
Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Le présent site et l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, ….) sont la propriété exclusive de HABSIDE ou de ses partenaires. L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation. La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel. Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « HABSIDE» et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de HABSIDE. De même, le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présents sur le site de HABSIDE ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il est strictement interdit de les reproduire (en tout ou en partie), de les transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier. Il est également interdit d’utiliser le site de HABSIDE à des fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation écrite préalable de HABSIDE.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes sur le présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne constitue pas une validation de ces ressources ou de leur contenu et ne saurait engager la responsabilité de HABSIDE, éditeur du présent site. Tout lien hypertexte vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de HABSIDE lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
Responsable du traitement et finalités
Les données à caractère personnel collectées dans le cadre du présent site le sont par HABSIDE éditeur du site, en sa qualité de responsable du traitement et seront utilisées pour les finalités suivantes traitement de la demande d’informations, établissement de statistiques, réalisation d’actions de prospection.
Les internautes disposent selon les cas d’un droit d’accès, d’opposition pour motif légitime ou à la prospection commerciale ainsi que de rectification, de complément, de mise à jour, de verrouillage et de suppression des données inexactes ou incomplètes en écrivant à HABSIDE – 25 Rue des Phocéens – 13002 Marseille.
Caractéristiques sur l’usage et la collecte de données
Vous n’êtes pas obligé de répondre à tout ou partie des questions qui vous sont posées. Le caractère obligatoire de la communication des informations est indiqué par la présence d’un astérisque.
Modalités d’exercice de vos droits
Vous pouvez, à tout moment, conformément à la loi, vous opposer au traitement des informations vous concernant, y accéder, les faire rectifier, en adressant un courrier électronique au webmaster. Vous pouvez, à tout moment, vous opposer à la communication de vos données à des tiers ou à leur utilisation par le responsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditions ci-dessus indiquées.
Utilisation de vos données à des fins de prospection
Conformément à la réglementation applicable, toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax, ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens, ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données. Si vous acceptez de recevoir de tels messages de prospection en cochant les cases d’acceptation prévues à cet effet sur le présent site, il vous sera possible à tout moment de revenir sur ce consentement, et notamment chacun des courriers électroniques de prospection vous offrira la possibilité de vous opposer pour le futur à l’envoi de nouveaux courriers électroniques de prospection.
Toute prospection par courrier postal ou téléphone sans automate d’appel ne pourra être réalisée qu’après avoir mis en mesure l’utilisateur concerné de s’y opposer avant la validation définitive de ses réponses (lors de la collecte de ses coordonnées postales et téléphoniques). Si vous ne vous opposez pas à recevoir de tels messages de prospection en cochant ou décochant les cases prévues à cet effet sur le présent site, il vous sera possible par la suite, à tout moment et sans frais, d’exercer votre droit d’opposition, dans les conditions définies au paragraphe « Modalités d’exercice de vos droits ».
Cookies – témoins de connexion
Les internautes sont informés que, lors de l’accès au site " www.habside.fr ", aucun cookie ne conserve d’informations temporairement en mémoire ou sur leur disque dur pendant la navigation sur le site, sauf particularités propres aux autres services proposés. Les internautes reconnaissent avoir été informés de la possibilité pour HABSIDE de stocker temporairement des cookies sur le disque dur de l’utilisateur dans le cadre de la visite du site. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisateur peut refuser les cookies selon la procédure décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr.
Crédits photo
Le site peut contenir des représentations, modélisations 3D ou perspectives de projets en cours, à venir ou simplement à l’étude, ces illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance sont néanmoins la propriété de leur auteur et ne sauraient être utilisées sans autorisation express de HABSIDE. Ces illustrations sont fournies par : GOLEM Images, Tu Verras Paris, Miysis, Stephane Gruneisen, Virtual Only, Attik Images, Views. Les photos utilisées dans le présent site sont fournies par GettyImages, Charlotte Lapalus, Jérôme Cabanel, Caroline Chevalier, Marco Binisti, Julien Kerdraon, David Giancatarina, Olivier Fremont, Unsplash : Becca Tapert, Christopher Burns, Sarah Dorweiler, Vincent Botta.
Informations relatives au programme de parrainage
*Dans le cadre du programme de parrainage HABSIDE, remise d’un chèque d’une valeur de 500 € au parrain pour le premier lot, de 800 € pour le second lot et de 1000 € pour le troisième lot réservé sous réserve de l’acquisition d’un logement neuf dans l’une des résidences HABSIDE par le parrain et par le filleul, sous réserve de validation et après signature de l’acte authentique de ces dits lots.
**Dans le cadre du programme de parrainage HABSIDE, remise d’un bon cadeau pour un week-end pour 2 personnes au Grand Hôtel Serre-Chevalier d’une valeur de 300 € (1 nuit en chambre double et 1 diner pour 2 personnes) au filleul et nouvel acquéreur d’un logement neuf dans l’une des résidences HABSIDE, validé après signature de l’acte authentique. Sous réserve de disponibilités lors de la réservation, hors vacances scolaires toutes zones confondues.
* et ** Sous réserve de l’enregistrement du parrainage en amont du premier contact entre HABSIDE et le filleul et sous réserve de l’absence totale des coordonnées du filleul dans les bases de données de prospection commerciale d'HABSIDE. En ce sens les parrains autoriseront la société Habside à réaliser les vérifications utiles et prévues par les dispositions légales applicables : identité, âge, domicile, etc. Toute fausse déclaration ou utilisation de cette opération à des fins de tromperie entraînera automatiquement l’annulation du parrainage. Sous réserve de l’autorisation préalable du filleul de communiquer ses données personnelles à Habside. Dans la limite des stocks disponibles.